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Patrick pour blog 1Bienvenue sur ce blog qui vous donne différents aspects de mon activité de Vice-Président aux Infrastructures et aux Transports du Conseil Régional de Lorraine.
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Mardi 20 décembre 2011 2 20 /12 /Déc /2011 16:44

J'ai présenté cette motion qui a été voté par la majorité du Conseil régional de Lorraine. Elle demande une extension du versement transport aux entreprises dans et hors PTU (périmètre de transport urbain), ceci rapporterait avec un faible taux, 37 millions d'€uros.

 

Exposé des motifs :

 

La Région Lorraine est réputée pour la qualité de son TER qui permet à nos concitoyens et aux visiteurs de se déplacer confortablement, en toute sécurité et pour un coût modique sur l’ensemble de notre territoire. Nous participons ainsi à la qualité de vie de nos concitoyens en favorisant de plus en plus l’utilisation des transports en communs.

 

Nous voulons poursuivre nos efforts dans ce sens. Maintenir et augmenter notre offre de qualité en adéquation avec les besoins des populations de nos territoires. Réduire les gaz à effet de serre. Alors que la conférence sur le changement climatique qui vient de se conclure à Durban (sans décision concrète pour faire face à l’urgence ?en attente) Nous Région Lorraine, à notre niveau, nous luttons pour inciter les automobilistes à préférer le train.

 

 Nous avons besoins de moyens financiers. Alors que :

 

·         L’Etat réduit constamment les dotations pour le financement du TER.

 

·         Les Autorités Organisatrice de Transport(AOT) régionales sont dépourvues de toutes ressources propres pour financer leur compétence transport (gel des dotations, suppression de la taxe professionnelle).

 

·         Les péages de Réseau Ferré de France sont en forte augmentation.

 

Nous constatons que cette situation n’est plus viable. Il est urgent de sortir de l’impasse financière dans laquelle les décisions gouvernementales ont placé le financement du TER par nos régions.

 Texte de la motion :

 

Nous demandons la création d’un Versement Transport Régional (VTR)

 

Aujourd’hui seule la Région Ile De France, dans le cadre du STIF( Syndicat des Transport Ile de France), bénéficie de l’apport du Versement Transport pour financer leur compétence « Transport ». Les autres régions du territoire national en sont exclues.

Avec la création du VTR, il s’agit de traiter équitablement l’ensemble des régions françaises et ses citoyens.

Avec la création du VTR il s’agit surtout de doter nos régions d’une ressource propre, pérenne et dynamique. Une ressource provenant du secteur économique, bénéficiaire du système des transports régionaux, qui contribue aux côtés des dotations de l’Etat et des ressources issues de la billettique à financer le fonctionnement et les investissements des transports régionaux de voyageurs.

Cette ressource s’avère aujourd’hui indispensable pour permettre au TER et aux transports régionaux de répondre aux besoins de déplacements particulièrement dynamiques dans le périurbain et dans les liaisons inter-villes.

Cette ressource est indispensable pour faire face aux besoins d’investissement dans le matériel ferroviaire à acquérir.

Notre proposition vise à créer une part de versement transport au profit des régions se traduisant par :

-      un taux régional sur les zones hors Périmètre de Transport Urbain (PTU), plafonné à 0, 3%

-     un taux additionnel au versement transport existant dans les PTU plafonné à 0,2%

Il est désormais plus que temps de faire en sorte que les AOT régionales, qui sont dépourvues de toutes ressources propres, pour financer leur compétence transport, puissent bénéficier enfin du produit d’un Versement Transport Régional.

La mise en place du Versement Transport Régional aux entreprises, apporterait à la Région Lorraine près de 37 M€ par an pour son activité de « mobilité » et d’ « intermodalité »

 

En effet, en Lorraine, un taux de 0,2% sur la masse salariale des entreprises situées dans un PTU (Périmètre de Transport Urbain) produirait 16M€, et un taux de 0,3% sur la masse salariale des entreprises situées hors PTU produirait 21M€.

 

Cette proposition est attendue par tous ceux qui montrent un intérêt pour le transport collectif ferré et son corollaire indispensable, l’intermodalité.

 

Cette proposition est dans l’intérêt de tous les Lorrains : se rendre à leur travail à un moindre coût, diminuer leur empreinte écologique, et améliorer les conditions de circulation dans notre région.

 

Par Patrick Hatzig
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Mardi 20 décembre 2011 2 20 /12 /Déc /2011 16:42

Vous trouverez ci-dessous la motion que j'ai présentée et fait voter à la séance plénière du Conseil Régional de Lorraine.

 

Pas de hausse de TVA dans le transport public

Exposé des motifs :

La Région Lorraine est citée en exemple pour son offre de prix très modeste concernant les titres de transports du TER, (80% du coût réel est pris en charge par la Région) elle est très impliquée dans les démarches de développement durable.

Alors :

·         Que les lois Grenelle 1 et 2 ont pour objet, entre autres, de réduire de 20% les gaz à effet de serre pour lutter contre le réchauffement climatique.

·         Que la conférence de Durban après Kyoto poursuit le même objectif.

·         Que les observateurs s’accordent pour déclarer que les mesures prises ne sont ni suffisantes, ni signées par les pays considéré comme de « gros pollueurs ».

Alors que le coût des transports individuels devient de plus en plus prohibitif pour nos concitoyens (voiture, carburant, assurance).

Que le passage de la TVA de 5,5% à 7% entrainerait pour la région une dépense supplémentaire de700 000 € à 1 200 000€ selon la répercussion de la hausse ou non aux voyageurs Lorrains.

La Région Lorraine considère que le moyen le plus rapide de réduire les émissions de Co2 au niveau local et de préserver le pouvoir d’achat des Lorraines et des Lorrains est de considérer les transports en communs comme un produit de première nécessité.

De première nécessité car aujourd’hui en Lorraine, c’est le transport des étudiants, lycéens et scolaires pour leurs études, c’est pouvoir trouver un emploi sur tout le territoire, c’est se rendre chaque jour au travail en Lorraine et au Luxembourg, enfin c’est aussi le moyen de transport pour visiter notre région.

Texte de la motion :

Nous demandons au gouvernement que les transports collectifs soient ajoutés à la liste des produits de première nécessité, ou à défaut de maintenir la TVA à 5,5% sur ces derniers.

 

 

 

Par Patrick Hatzig
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Vendredi 2 décembre 2011 5 02 /12 /Déc /2011 15:03

logo-spf-150Cher Président du secours populaire,                                           

Mesdames, Messieurs les élus,

Mesdames, Messieurs les congressistes,

 

Je vous adresse le salut fraternel et sincère du Président Masseret, qui ne peut pas être parmi vous ce matin, il le regrette (réunion des élus), mais je dois vous dire que c’est un véritable bonheur pour moi d’être avec vous ce matin, (et pas parce que j’échappe à la réunion du Président Masseret), mais parce que je suis un ami du Secours Populaire, on dit : un souscripteur ou plutôt un donateur.

 

Je dois tout d’abord vous remercier du choix de notre région pour vos travaux, c’est un immense honneur, je l’ai considéré comme une véritable responsabilité, c’est pourquoi, j’ai souhaité personnellement recevoir et travailler avec vos équipes pour vous permettre d’être accueilli le mieux possible. La région s’est investie, en total respect de l’indépendance de chacun pour participer, avec nos moyens à cet événement considérable dans notre région, à Vandœuvre dont je salue le Maire, mon ami Stéphane.

 

C’est enfin une joie non feinte de recevoir votre président, je me permets de le considérer comme un ami, notre cher Julien LAUPRETRE.

Il est non seulement l’image du secours populaire, mais plus exactement le miroir où se reflètent des dizaines et des dizaines de milliers de bénévoles, des centaines de milliers, toutes générations confondues,

Il est le miroir au plus fidèle reflet des millions de sourires que par son action à la tête du Secours Populaire il a su redessiner sur les visages de celles et ceux qui avaient perdu l’habitude de sourire.

Pour toutes ces raisons, Julien, reçois de la Lorraine toute la considération que tu mérites et que je sais que tu partages avec l’ensemble du secours populaire, de ses bénévoles, de ses volontaires obstinés et concrets.

 

Je vous souhaite donc la bienvenue dans notre région, et vous invite à une occasion ou une autre de revenir y passer le temps nécessaire pour admirer les innombrables richesses de notre patrimoine.

 

Votre Congrès ne sera pas un conclave en vase clos, vous avez voulu l’ouvrir très largement au débat avec les associations. Vous avez voulu secouer à votre façon le tissu associatif, sportif, réseaux sociaux,  c’est le sens de la lettre commune du Président du Secours Populaire et du Président de la Région Lorraine pour lancer un appel à tous, en cette année 2011, année européenne du bénévolat et du volontariat.

 

Par votre présence ces quelques jours, vous placez la Lorraine au cœur de l’actualité utile et solidaire.

Je ne sais pas si vous le mesurez, mais vous faites aussi un acte qui nous aide à relever la tête et nous redonne notre fierté à nous, Lorrains, si durement touchés par la casse industrielle : textile, charbon, mines de fer, sidérurgie, nous avons été terre d’accueil et de brassage, nous sommes devenus terre d’exil et de départ qui a arraché des cœurs dans de nombreuses familles…, mais dans ces tourments, nous sommes restés la Lorraine généreuse et volontaire. Mais ne nous regardez plus comme une région qui a souffert, mais comme une région qui s’engage et ne limite plus son regard à la ligne bleu des Vosges.

 

Nous avons repris confiance en nous, rien n’est gagné. C’est vrai, nous connaissons un trou générationnel et culturel, disons, actuellement les quarante/soixante ans ne sont pas allés au bout de la vie qu’ils s’étaient tracés et n’ont pas pu transmettre dans les bonnes conditions leur savoir-faire. Mais nous avons gagné en expérience, et il est temps que les jeunes mettent leur fougue et leur connaissance au service de la société. Et la jeunesse est là. Certes, elle doit persévérer à se connecter à ses racines, mais il est encore plus urgent qu’elle se construise un avenir…..

 

Et c’est à cet instant que je vois, au début de l’année, Julien LAUPRETRE à Vandoeuvre qui me dit : «  le Secours Populaire organise son congrès national en Lorraine, ici »

Quel honneur !!  Et il me dit, ce n’est pas tout, « ce Congrès sera en même temps les assises nationales de la jeunesse solidaire »,

Quel moteur !!

 

Les jeunes ont besoin de perspectives. Et si en Lorraine, ils ont subi la double peine : la casse de l’emploi de leurs parents et grands-parents et la difficulté aujourd’hui, pour eux, de construire leur propre vie.

La Région Lorraine, au-delà de ses compétences, inscrit toute sa démarche dans l’attractivité de ses territoires pour reconstruire des filières d’emplois, construire des filières d’emplois liées à l’innovation, par le développement économique, c’est exaltant car nous sommes enfin passé d’une région d’hier à une région de demain ; tous nos sens sont en alerte pour saisir les opportunités.

En Lorraine, on n’oublie rien, on ne lâche rien, mais on construit l’avenir…..

C’est d’ailleurs dans cette optique que nous nous redonnons une stratégie Lorraine 2020 dans laquelle sont inscrits :

le renouveau économique et industriel

la sécurisation des parcours de vie des lorrains et la jeunesse

le développement durable et l’attractivité des territoires

Nous sommes, à la Région, au cœur de notre compétence avec la jeunesse, puisque nous sommes sur la formation, du lycée, à la formation continue.

Bien sûr, Pas dans le contenu éducatif, qui reste heureusement du domaine de l’Etat, mais sur les moyens que nous consacrons à l’accueil et à la vie des jeunes dans leur formation.

Nous avons comme ambition, depuis 2004, de ne laisser personne au bord du chemin et nous tentons de répondre aux besoins, en y consacrant tous nos moyens disponibles.

Pourtant, les plus fragiles, les accidents de la vie ou de la vie de leurs parents, plongent des jeunes dans le désespoir et la perte de ses moyens d’autonomie. Alors qui mieux que les jeunes peuvent se sentir directement concernés pour intervenir auprès des jeunes pour relever le défi de l’anti-misère ?

Les jeunes, plus touchés par la crise, ceux à qui manquent le plus cruellement de soins pour la santé, mais aussi le logement, l’emploi, les vacances et les loisirs, sont aussi les jeunes qui inscrivent tout naturellement la solidarité comme mode de vie.

Un sondage Ipsos pour le journal « Le Monde » sorti hier, démontre que les adultes ont un regard sévère, inquiet ou préoccupé vis-à-vis de la jeunesse, on reparle de fossé ou de fracture générationnelle, mais le constat est clair, la jeunesse est aussi la classe d’âge qui souffre le plus.

Quand la justice sociale recule, les dégâts sont considérables, on apprend ainsi que 10% des plus riches se partagent 50% des richesses du pays, imaginez ce qui reste au 10% les plus pauvres.

Mais pour autant le poids de l’effort national dans la fiscalité est inversé : le saviez-vous ? Du revenu total de la TVA, 8% provient des ménages les plus aisés, quand près de 17% proviennent des ménages les plus pauvres, mais il en est qui pensent que ce n’est pas suffisant puisque depuis 2007, il y a eu 11 milliards d’€uros de cadeaux fiscaux aux plus riches. Alors pour faire pression ou faire peur, on parle de dette publique, sans dire que celle-ci provient non pas d’un excès de dépenses, mais vient plutôt d’un déficit de recettes.

La fiscalité cela devrait être chacun paie selon ses moyens et chacun reçoit selon ses besoins, et bien c’est le contraire, aux riches les cadeaux fiscaux, aux pauvres de payer la TVA !!!!

Alors vous comprenez les dégâts que cela ne manque pas d’avoir.

Vous, Secours Populaire, vous vous investissez pour toucher les jeunes afin que ceux-ci mettent leur potentiel solidaire au service des jeunes en difficulté, vous faites œuvre utile.

 

Vous dites « tous ce qui est humain est nôtre ». Cela veut dire que tous ce qui est humain est vôtre, alors je dis : « l’humain d’abord, l’humain d’accord ».

Nous sommes à vos côtés.

Plein succès à vos travaux.

Toute la réussite que vous méritez de connaître.

Pour une jeunesse solidaire, moteur du Secours Populaire.

Par Patrick Hatzig
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Dimanche 16 octobre 2011 7 16 /10 /Oct /2011 10:05

 

Un différend de 23 millions d’€

La Région Lorraine lance un bras-de-fer contre la SNCF, dénonçant un excès de prélèvements.

Patrick Hatzig : « On ne rajoute pas un alinéa à un contrat… » Photo ER

Patrick Hatzig : « On ne rajoute pas un alinéa à un contrat… » Photo ER



Le dossier est passé pratiquement inaperçu dans le long déroulé des deux jours de votes et de débats au Conseil régional de Lorraine. Vice-président de l’assemblée, Patrick Hatzig convient pourtant que le litige est inhabituel. La Région Lorraine a pris une position collective unanime hier matin pour réclamer à la SNCF la bagatelle de près de 23 millions d’€. Sur le fond, la collectivité refuse de se voir ponctionner de sommes réclamées par la compagnie nationale ferroviaire sur trois dossiers.

Le premier point de désaccord porte sur les termes d’une convention signée entre les deux parties autour de la redistribution des bénéfices liés aux lignes régionales du TER. Ce texte prévoit qu’au-delà de l’objectif de voyageurs, les sommes se répartissent entre la Région et la SNCF : à 50-50 jusqu’à 3 %, 60-40 entre 3 % et 7 %.

« Concertation »

Or, la réussite du transport régional en Lorraine s’est traduite par une hausse des voyages dépassant les 10 % des prévisions. Quid alors de la répartition entre 7 % et 10 % ? Les textes prévoient une « concertation ». Bataille juridique en perspective : le conseil régional de Lorraine a décidé hier que la totalité de la somme lui reviendrait. « Il nous semble normal que cette part des bénéfices commerciaux nous revienne en regard des nombreux efforts accomplis » argumente Patrick Hatzig, en charge du dossier des mobilités. « C’est notre effort qui est à l’origine du gain en voyageurs. Nous avons essayé de discuter sur cette question avec la SNCF, mais en vain. Et puis les termes de l’accord sous-tendent aussi qu’implicitement la compagnie admet qu’au-delà de 7 % sur les prévisions elle n’obtienne rien ». Le montant du différend avoisine les 2 millions d’€ sur trois ans.

Le second motif de désaccord est le plus important au plan financier (21 millions d’€). Il concerne la part réclamée à la Lorraine au titre des négociations sur la retraite des cheminots. « L’accord national a été signé en 2008 sur ce point. Or, les termes qui régissent notre négociation avec la SNCF remontent à 2007. Juridiquement, on ne peut pas rajouter après coup des alinéas à la signature d’un contrat administratif » plaide l’élu.

Une hausse exponentielle

Les sommes que refuse de payer la Région augmentent de façon exponentielle… « 0,8 million d’€ en 2008, puis 2 millions d’€ en 2009, 2,9 M€ en 2010, 6 M€ en 2011 et 6,3 M€ en 2012 » comptabilise-t-il.

Tous bords confondus, l’assemblée territoriale lorraine a donc choisi de refuser de payer ce surcoût lié aux retraites pour 2008 à 2010, et « solder les comptes sans prendre en compte les sommes liées ». Un bras-de-fer appelé peut-être à se poursuivre devant les tribunaux. Mais un cas de figure identique a été tranché en faveur de la Région Nord-Pas de Calais… « Nous sommes confiants car sur un plan juridique, on ne rajoute pas comme ça des alinéas à un contrat lorsqu’il est signé » martèle Patrick Hatzig. Également au menu des débats d’hier, le refus de payer la redevance (120.000 €), réclamée par l’autorité de régulation des marchés ferroviaires. Dans un argumentaire juridique touffu, la collectivité considère que son acceptation « empêcherait toute demande de compensation équivalente ».

Antoine PETRY

 

Par Patrick Hatzig
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Vendredi 7 octobre 2011 5 07 /10 /Oct /2011 16:11

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                                                                                             Mag éco oct 2011

Par Patrick Hatzig
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